Mentions légales
Identification de l'éditeur, de l'hébergeur et des modalités de contact, conformément aux usages WAEMU et à l'article 6 III de la loi française n° 2004-575 du 21 juin 2004 lorsqu'applicable.
1. Éditeur du site
Le site forgeafrica.net (ci-après « le Site ») et l'ensemble des services associés sous la marque « Forge Africa » sont édités par Zenith Intelligence Technologies Inc. (ci-après « ZI² Inc. » ou « l'Éditeur »), société immatriculée au registre du commerce ivoirien sous le n° d'immatriculation à compléter à l'incorporation locale, dont le siège social opérationnel est situé à Abidjan, Côte d'Ivoire (adresse postale : à compléter), représentée par son Président, Joseph-Israel Kadjo. ZI² Inc. édite également les produits ZI² AI, ZI² Visage, ZI² Insight, ZI² Stream, ZI² OCR, ZI² Digital ID, ZI² USSD, ZI² Hybrid, ZI² Relay, ZI² SMS, ZI² QR Auth, ZI Locator et ZI Project, qui composent l'écosystème ZI².
2. Coordonnées
Courrier postal : à compléter — Abidjan, Côte d'Ivoire. Adresse e-mail générale : [email protected]. Adresse e-mail de signalement sécurité : [email protected]. Adresse de presse : [email protected]. Adresse de recrutement : [email protected].
3. Hébergement
Le Site est hébergé sur infrastructure auto-gérée par l'Éditeur, dans un centre de données situé en Côte d'Ivoire. Les sauvegardes chiffrées sont conservées dans le même centre, sous la responsabilité exclusive de ZI² Inc. Les données ne sont pas transférées hors du bloc UEMOA sans information préalable de la personne concernée.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Site (marque « Forge Africa », logo, charte graphique, structure, textes, illustrations, photographies fournies par l'Éditeur, base de données, logiciels) est protégé par le droit d'auteur et par le droit des bases de données. Les marques Wave, Orange Money, MTN MoMo, ainsi que les marques tierces référencées, sont la propriété de leurs ayants droit respectifs. Toute reproduction, représentation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite et expose son auteur à des poursuites civiles et pénales.
5. Contenu publié par les makers
Les makers (vendeurs) demeurent seuls responsables des contenus qu'ils publient (titres, descriptions, photos, prix) sur leur vitrine hébergée par le Site. L'Éditeur agit en qualité d'hébergeur au sens de la réglementation applicable et procède au retrait de tout contenu manifestement illicite porté à sa connaissance via [email protected], dans les meilleurs délais.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit ivoirien. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des juridictions d'Abidjan, sauf dispositions impératives contraires.